Membres honoraires : S. A. Le prince MURAT.

Président d’Honneur Ben WEIDER (S.N.I).

"Napoléon" Mark SCHNEIDER.

Madame Caroline LAÜER, descendante du Général de Gendarmerie Jean-Baptiste LAÜER 1759-1816.

http://users.skynet.be/ym04/gegi.htm

Traduction du texte en allemand.

Vous comprendrez que légalement, je ne puisse répondre qu’en allemand.

Pour commencer je voudrais faire les remarques suivantes.

En réponse à votre demande, je suppose qu'il s'agit des armes présentées sur votre site Internet.

Armes longues à un coût, dont le modèle a été développé avant 1871 et que vous souhaitez seulement emmener ces armes avec vous.

Il est supposé que ces armes viennent uniquement de la CEE.

La poudre noire que vous voulez emmener n'est pas une munition au sens de la loi des armes car elle n'est pas en cartouche ou forme similaire.

Cela est soumis à la loi sur les explosifs.

La manipulation des armes en Allemagne : est seulement autorisé aux personnes de plus de 18 ans.

Pour la surveillance des prescriptions de la loi sur les armes et les munitions, les autorités locales sont seules responsables.

Pour l'importation des armes, c'est la douane.

Celles-ci peuvent toujours réclamer la présentation de documents.

Membres honoraires : S. A. Le prince MURAT.

Président d’Honneur Ben WEIDER (S.N.I).

"Napoléon" Mark SCHNEIDER.

Madame Caroline LAÜER, descendante du Général de Gendarmerie Jean-Baptiste LAÜER 1759-1816.

Les armes longues à chargement à un coup peuvent être par vous emportées avec vous vers l'Allemagne.

En principe vous devez avoir une autorisation des autorités responsables.

Dans votre cas vous êtes libérés de cette autorisation si vous n'avez pas plus que trois de ces armes par personne et

que vous pouvez présenter la raison de ce transport : exemple : l'invitation des organisateurs.

A votre demande : si vous avez besoin de documents spéciaux : montrer l'invitation à l'organisation à laquelle votre groupe est invité. La présentation de la carte européenne d'armes à feu est obligatoire.

C'est dans ces conditions que vous pouvez amener des armes en Allemagne, les posséder (si vous résidez en Allemagne) et les présenter.

Dans ces conditions vous n'avez pas d'autorisation particulière à présenter. Dans tous les cas, vous devez présenter vos documents d'identité.

La carte européenne d'armes à feu est à prendre avec soi aussi. Ensemble avec l'invitation de l'organisateur, cela est suffisant.

À la question si vous pouvez amener de la poudre noire :

Les membres de votre association peuvent avoir avec eux jusque un kilo sans autorisation.

À condition que la poudre non utilisée a un mois pour ressortir du pays et que vous présentez l'invitation de l'organisateur.

Je pense avoir répondu avec cela à votre question numéro six.

Il est évident que les explosifs sont à protéger de la perte et du vol et que le transfert à des tiers est interdit.

Les explosifs doivent être conformes à l'annexe un de la norme 93/15/CEE et être munis du signe de reconnaissance de la CEE.

Les indications en usage dans les pays de la communauté européenne suffisent.

Je suppose que avec votre question, vous abordez les conséquences pénales et financières.

Vous comprendrez que je ne sais pas vous indiquer quelque chose de concret en ce qui concerne les infractions à la législation.

Voir le point quatre.

Membres honoraires : S. A. Le prince MURAT.

Président d’Honneur Ben WEIDER (S.N.I).

"Napoléon" Mark SCHNEIDER.

Madame Caroline LAÜER, descendante du Général de Gendarmerie Jean-Baptiste LAÜER 1759-1816.

Pour la manipulation des armes et des explosifs, il y a plusieurs lois :

- Loi sur les armes

- Loi sur les explosifs

- Loi sur le tir.

Vous pouvez obtenir des renseignements complémentaires principalement sur la possession et le transport des armes chez les autorités de police locales.

Selon votre lettre, vous conseillez de démonter les armes : vous avez raison. Je vous demande de faire attention à protéger vos armes et munitions contre la perte et le vol. Les armes et les munitions sont à conserver séparément lorsque elles ne sont pas transportées dans un coffre qui correspond à la norme DIN/EN1146-1 degrés de résistance de zéro ou une norme comparable qui a le même degré d'efficacité.

Le transport d'armes à feu et le tir lors des manifestations publiques exige en Allemagne une autorisation particulière. Celle-ci est à fournir par l'organisateur lorsque, lors de la manifestation les armes sont portées et utilisées.

Assurez-vous que l'organisateur possède une telle autorisation.

Cela peut avoir des conséquences financières et pénales.

Les membres de votre groupe doivent avoir les documents suivants :

1 - L’invitation de l'organisateur

2 - La preuve de l'appartenance à votre groupe.

3 - Le passeport européen des armes à feu

4 - Les documents d'identité personnels.

5 - Je vous suggère de donner à vos membres une copie de cette lettre. Je vous indique aussi que cette lettre n'a pas d'effet légal, elle sert uniquement d'information.

Elle indique uniquement les prescriptions légales de la loi.

Des renseignements peuvent être obtenus par les autorités des provinces concernées (Land, ce qui correspond à vos provinces belges)

Salutations.

littéraire à fin de respecter le texte légal.

En conséquence, je (moi, Gérard BOURLIER) propose que chaque membre ait:

Ses documents personnels en ordre (carte d'identité)

La carte européenne d’armes à feu.

Une copie de la lettre originale en allemand (qui seule, possède toutes les références à la loi

allemande) et de cette lettre en français.

Un document certifiant qu'il est membre de l'association.

Une invitation émanant des autorités organisatrices (cette invitation peut à mon avis être

uniquement adressée aux responsables de l'association)